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    L’analyse de votre impôt consolidé pose-t-il un défi ?
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    Autre
    5 septembre 2023

    L’impôt consolidé représente un enjeu majeur pour de nombreux groupes, il inclut l’impôt exigible et les impôts différés issus de l’ensemble de ses filiales. Conformément à la norme internationale IAS 12, les Groupes ont l’obligation de présenter les impôts détaillés tant au bilan qu’au compte de résultat, dans leurs états financiers consolidés.

    L’analyse de l’impôt consolidé, souvent réalisée par l’équipe en charge de la consolidation du groupe en collaboration avec le service fiscal, varie selon les organisations et peut permettre de piloter le taux d’impôt effectif ou d’affiner ses prévisions de trésorerie.

    Nous avons réalisé plusieurs missions auprès de nos clients dans ce domaine. Une analyse approfondie a été menée sur l’une de ces missions pour démontrer concrètement les avantages de cette approche.

    Confrontation aux réalités de l’impôt consolidé

    Adaptation au nouveau Tax Package

    Chez Primexis, nous avons récemment accompagné un Groupe du secteur des services de restauration, à travers ces défis. Notre mission a mis en lumière l’importance d’une analyse rigoureuse et d’une formation adaptée face aux complexités de l’impôt consolidé et de la production de la preuve d’impôt du groupe.

    La récente mise en place d’un nouveau Tax Package au sein du Groupe, testé lors de la clôture semestrielle, a révélé des difficultés de prise en main et d’appropriation en amont de la clôture annuelle. Nos consultants, ont dû approfondir leur compréhension spécifique de ce nouveau package et de son processus. Ils ont ainsi dû appréhender les comptes et flux techniques créés dans l’outil SAP FC spécifiquement pour le Groupe. Cette phase d’analyse a non seulement enrichi notre expertise, mais a également souligné la nécessité d’un accompagnement spécifique pour la formation des contributeurs.

    En réponse, notre équipe a organisé des séances de formation sur le Tax Package auprès des filiales. L’objectif était d’assurer une compréhension homogène et détaillée des procédures nouvellement adoptées, tout en garantissant la mise en qualité des données collectées.

    Optimisation des contrôles

    Face à des contrôles de cohérence du Tax Package nécessitant des ajustements, notre équipe a revu les spécifications fonctionnelles. Nos consultants ont assuré le lien avec la maîtrise d’œuvre pour le paramétrage et réalisé la recette fonctionnelle. Cette approche méthodique nous a permis de redéfinir les contrôles pour une meilleure cohérence des données mais a également optimisé le processus pour l’avenir.

    Intégration réussie des nouvelles filiales

    L’acquisition de 50 nouvelles filiales en cours d’année a rajouté de la complexité avec la mise en place du nouveau Tax Package.

    Nos consultants ont mené à bien les ajustements nécessaires au cut-off d’impôt, une étape critique pour assurer la conformité et la validation de l’impôt consolidé. Cela a impliqué une révision détaillée des résultats fiscaux des filiales, ensuite ajustés pour refléter la période d’intégration (durée entre la date d’entrée des filiales acquises et la clôture).

    En parallèle, ils ont contribué activement à la formation des nouvelles entités sur les spécificités du tax package, dans le but d’assurer la continuité du reporting.

    Bridge entre fiscalité et normes IFRS

    La divergence entre l’approche du service fiscal en fiscalité locale et les impératifs de consolidation selon les normes IFRS nécessitait une collaboration étroite. Par leur démarche proactive de recherche, nos consultants ont dépassé cette difficulté, renforçant la cohésion et la compréhension entre les deux services.

    Sur ce projet d’impôt consolidé, notre analyse détaillée et des formations adaptées ont permis d’harmoniser les procédures du Groupe avec les nouvelles exigences du Tax Package. En optimisant les contrôles et en facilitant la collaboration entre le service fiscal et l’équipe consolidation, nous avons non seulement renforcé la précision du reporting fiscal, mais aussi contribué à une meilleure gestion des impôts différés.

    Fayda Tang

    Superviseur chez Primexis

    Rationalisation de l’impôt consolidé

    Notre intervention pour le Groupe illustre parfaitement la capacité de Primexis à maîtriser les complexités de l’impôt consolidé, garantissant ainsi la fiabilité des états financiers consolidés.

    Notre approche proactive, notre expertise en consolidation et en normes IFRS, et notre compréhension approfondie des enjeux fiscaux nous placent comme un partenaire de confiance pour les Directions Financières. Notre objectif est clair : fournir des solutions à forte valeur ajoutée qui fiabilisent l’information financière de nos clients.

    Si vous êtes confronté à des problématiques de consolidation et recherchez une expertise reconnue, Primexis est votre partenaire de confiance.  

    Victor Arnaud

    Senior Manager
    Consolidation & Reporting, Primexis

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